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Marques déposées par la société ETS SEIGNOURET Frères
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EXCELLENCE DE SEIGNOURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DE SEIGNOURET
ETS SEIGNOURET Frères

Numéro de dépôt :
92440737
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET

Déposée le 2 novembre 1992 par la société ETS SEIGNOURET Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELLENCE DE SEIGNOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société ETS SEIGNOURET Frères domicilié(e) 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rafael BENITEZ Président Directeur Général, ETS SEIGNOURET Frères - France.

La marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET est expirée depuis le 2 novembre 2002.

ETS SEIGNOURET Frères a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE , S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET , CHEVALIER BIJA , LES ROCHES ROSES


ETS SEIGNOURET Frères - 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 458201670


Rafael BENITEZ Président Directeur Général, ETS SEIGNOURET Frères - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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